Le « fan art », zone grise du droit d’Auteur

Par /
Gabin Lambertz
9–13 minutes

A la suite de la convention Japan Expo à Paris, entre le 9 et le 12 juillet 2026, la conversation autour de la légalité du fan art a ressurgi. Hors, beaucoup d’imprécisions et d’incompréhension brouillent le sujet. Cet article tente de démêler le vrai du faux en précisant le cadre légal qui s’applique aux œuvres de fan art en Europe, même si celui-ci n’est pas tout à fait certain…

D’abord, qu’est-ce que le fan art ? Le fan art est une activité artistique consistant pour une personne à créer une œuvre en s’inspirant ou en intégrant des éléments artistique inspirés d’une œuvre préexistante. Cette technique se trouve souvent dans le contexte d’univers de fiction: séries, manga, anime, jeux vidéos… Les fans empruntent des éléments de ces univers, notamment des personnages, des objets marquants ou des décors, pour les représenter à leur manière. Le fan art peut prendre plusieurs formes, à commencer par des illustrations.

Une idée reçue largement partagée dans le milieu artistique veut que le fan art soit une violation du droit d’auteur de l’œuvre originale. Juridiquement, cela suppose que: 1) l’œuvre originale soit protégée; 2) le fan art soit un acte de reproduction de l’œuvre originale; 3) cet acte ne bénéficie d’aucune exception au droit d’auteur. D’abord, la question de la la protection des personnages de fiction par le droit d’auteur est intéressante, mais supposons que ça soit possible. Par ailleurs, je ne prétendrai pas que le fan art ne constitue pas une reproduction de l’univers dont il s’inspire. En revanche, dire que le fan art ne bénéficie en aucun cas d’une exception au droit d’auteur est discutable, surtout à la lumière d’un arrêt récent de la Court de Justice de l’Union Européenne. J’en profite donc pour analyser l’impact de cette décision sur le débat actuel.

Posons le cadre. En Europe, les exceptions au droit d’auteur s’évaluent en deux temps. D’abord, l’exception doit figurer parmi la liste exhaustive contenue à l’article 5, paragraphe 3 de la directive européenne sur l’harmonisation de certains aspects du droit d’auteur et des droit voisins dans la société de l’information (DADVSI). Si toutes les exceptions prévues ne sont pas obligatoires, la loi française en transpose la plupart dont celles qui nous intéressent aujourd’hui. Par ailleurs, la directive européenne, dans la suite des grands traités internationaux régissant le droit d’auteur — notamment la convention de Berne en son article 9(2) et l’Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC) en son article 13 —, précise que les exceptions ne s’appliquent que dans certains cas spéciaux, qui ne portent pas atteinte à l’exploitation normale de l’œuvre, ni ne causent un préjudice injustifié aux intérêts légitimes de l’auteur. Pour faire simple: l’acte de reproduction, pour être licite, doit tomber sous le coup d’une exception légiférée et ne pas être déraisonnable en l’espèce.

La parodie et le fan art

Parmi les exceptions possibles au droit de reproduction de l’auteur, l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) inclut: « 4° La parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre. » Les conditions de la parodie ont été établies par une jurisprudence solide.

La Cour de Justice de l’Union Européenne (CJUE), saisie de la question du champ d’application de l’exception de parodie, s’est prononcée dès 2014 dans l’arrêt Deckmyn v Vandersteen (C-201/13). Le juge européen considère que la parodie, n’étant pas définie par le législateur ni laissée à l’appréciation des juges nationaux, constitue une notion autonome du droit de l’Union Européenne que la CJUE doit définir. Afin de constituer une parodie, une reproduction doit évoquer une œuvre existante tout en présentant des différences perceptibles, et doit présenter des éléments d’humour ou de moquerie. Néanmoins, le juge doit mettre en balance les intérêts et droits des auteurs et la liberté d’expression de celui se prévalant de l’exception de parodie. Ainsi, lorsque la parodie sert à véhiculer des caricatures à caractère discriminatoire, comme dans les faits de l’arrêt Deckmyn, l’intérêt de l’auteur à empêcher cette reproduction peut être reconnu.

Le fan art peut-il constituer une parodie de l’œuvre originale ? D’une part, le propre du fan art est de s’inspirer, et donc d’évoquer, cette dernière. Encore faut-il pouvoir percevoir des différences entre les deux œuvres. Ces différences peuvent venir d’une différence de style artistique, l’artiste utilisant sa propre patte graphique en reprenant l’univers de l’œuvre originale; de l’illustration d’une histoire parallèle ou uchronique, en mettant par exemple en scène une romance qui n’existe pas dans l’œuvre originale; du placement d’un personnage de l’œuvre dans un décor étranger à l’univers, ou vice versa. En réalité, à moins de décalquer une scène d’une série, d’un manga, ou d’une BD, la plupart des œuvres de fan art présentent des différences perceptibles par rapport aux univers dont ils s’inspirent.

D’autre part, en revanche, l’élément d’humour nécessaire à la parodie n’est pas garanti dans le fan art. Comment définir l’humour ? Si la CJUE ne se prononce pas sur la question, on imagine qu’elle peut se manifester sous plusieurs formes. Par exemple, l’exagération de caractéristiques de l’œuvre à l’absurde, la représentation d’une situation en décalage avec les attentes du public, ou la transposition d’une œuvre ou de ses personnages dans le contexte d’un meme internet seraient, à mon sens, des expressions humoristiques. Ces formes se retrouvent dans de nombreuses œuvres de fan art. Par exemple, plusieurs memes qui circulent sur internet sont des représentations d’œuvres de fiction — on pense à Spiderman, ou aux innombrables scènes de la série The Office détournées humoristiquement. Autre exemple, le fan art sert parfois à véhiculer un message politique en représentant des éléments de l’univers d’inspiration dans des situation en décalage total avec le message qu’on attendrait. Pour autant, ces œuvres ne forment qu’une sous-catégorie de ce que l’on peut trouver dans le fan art. D’autres se veulent parfaitement sérieuses, sans intention ni effet humoristique.

Attention, par ailleurs, à ne pas porter atteinte aux intérêts légitimes de l’auteur. L’utilisation d’éléments de l’œuvre dans un contexte politique, même avec des éléments humoristiques, ne doit pas porter un message discriminatoire. C’est là tout le sens de l’arrêt Deckmyn, et de telles situations sont envisageables dans le milieu du fan art également.

Le pastiche, exception à part entière ?

Avant d’aller plus loin, une autre question se pose: le pastiche, quésaco ? En fait, il est assez difficile de donner une définition précise. Larousse, le Robert, et CNRTL ne s’accordent même pas sur certains éléments: imitation d’un artiste, d’un genre, d’un mouvement ou d’une époque; intention de tromper ou non; imitation d’une œuvre particulière; intention parodique… Ce qu’on peut dire, c’est que le pastiche est à cœur une imitation du style artistique d’une œuvre. Comme nous le verrons dans un instant, la CJUE a ajouté sa propre définition juridique.

Si l’exception de parodie est fixée depuis plus d’une décennie, un débat a longtemps existé sur la question de si l’article 5(3)(k) de la directive DADSVI, transposé à l’article L122-5 (4°) du CPI, contenait la seule exception de parodie, ou bien si les mentions séparées de pastiche et de caricature entraînaient autant d’exceptions différentes. La CJUE y a apporté sa réponse dans l’arrêt Pelham II du 14 avril 2026 (C-590/23), en consacrant une exception de pastiche indépendante de la parodie.

La Cour refuse de faire du pastiche une exception « attrape-tout », applicable à toute forme de récupération artistique d’une œuvre précédente. Pour être qualifiée de pastiche, une reproduction doit évoquer une œuvre tout en présentant des différences perceptibles, et entrer dans un dialogue créatif ou artistique avec celle-ci reconnaissable par le public. Ce dialogue peut prendre plusieurs formes; la Cour cite par exemple « l’imitation stylistique ouverte », « l’hommage », et la « confrontation humoristique ou critique » avec l’œuvre originale.

La première condition étant similaire à celle de la parodie, les précisions précédentes s’appliquent également. En revanche, la deuxième condition permet une plus large application du pastiche au fan art que l’exception de parodie. En effet, la création de fan art tend souvent à faire vivre une œuvre que l’on apprécie au-delà de son univers officiel. C’est cet hommage qui permet la qualification de pastiche, ainsi que la CJUE elle-même le reconnaît.

Le rôle des libertés fondamentales dans le droit d’Auteur

A ce stade, j’ouvre une parenthèse sur une tendance grandissante dans les arrêts de la CJUE. Dans l’application des exceptions au droit d’auteur, le juge européen prend de plus en plus en compte l’équilibre entre les intérêts légitimes de l’auteur et les libertés fondamentales des autres parties. Cela répond à une tension inhérente au droit d’auteur, qui en protégeant la création intellectuelle de l’auteur empêche les tiers de reproduire ou réutiliser les éléments caractéristiques de l’œuvre. Dans le contexte de la création artistique, cette exclusion peut porter atteinte aux libertés artistique et d’expression d’autres artistes. Or, ces libertés sont protégées par la Charte des droits fondamentaux de l’Union Européenne aux articles 11 et 13 respectivement.

Déjà dans l’arrêt Deckmyn, la CJUE sous-entend une mise en balance des droits et libertés des parties respectives. Par la suite, dans l’arrêt Pelham I, le juge rappelle une jurisprudence constante établissant que la propriété intellectuelle ne doit pas bénéficier d’une protection absolue et doit cohabiter avec les libertés fondamentales garanties au sein de l’UE. Enfin, l’arrêt Pelham II énonce clairement la liberté d’expression et la liberté des arts parmi les libertés fondamentales à mettre en balance avec le droit d’auteur.

On peut être en désaccord avec cette position. En effet, les droits d’auteur font déjà l’objet d’une balance par le législateur, qui considère que l’objectif d’incitation à la création est supérieur à l’intérêt des tiers d’utiliser les expressions protégées. D’ailleurs, je rappelle que les exceptions au droit d’auteur « ne peuvent porter atteinte à l’exploitation normale de l’œuvre ni causer un préjudice injustifié aux intérêts légitimes de l’auteur. » La mention de préjudice injustifié suppose déjà une mise en balance, alors pourquoi rajouter un contrôle de proportionnalité ? Quoiqu’il en soit, si cette tendance se confirme, il y a fort à parier que les libertés fondamentales des artistes seront davantage prises en compte lors de la détermination de la légalité du fan art.

Conclusion: le fan art dans une zone grise

Répondre à la question: « le fan art est-il légal en France ? » est donc avant tout un exercice subjectif, soumis à l’appréciation personnelle des caractéristiques de l’œuvre en question. Affirmer que le fan art est toujours illégal car il constitue une violation du droit d’auteur et ne peut bénéficier d’une exception est un raccourci. Selon moi, si la qualification de la parodie est souvent inadaptée, de nombreuses œuvres peuvent en revanche se retrouver dans la nouvelle exception de pastiche telle qu’élaborée par la CJUE.

Pour autant, il serait malhonnête de dire que le fan art est toujours légal car il bénéficiera toujours de cette exception. Même en affirmant que le pastiche peut s’appliquer au fan art, il ne faut pas oublier que les exceptions au droit d’auteur « ne peuvent porter atteinte à l’exploitation normale de l’œuvre ni causer un préjudice injustifié aux intérêts légitimes de l’auteur ». Cette appréciation au cas par cas empêche une généralisation trop large. Il y aura donc toujours débat si une œuvre tombe dans une exception au droit d’auteur, ou non.

Sources juridiques
Pour aller plus loin

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